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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATAUCE
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ATAUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAUCE
ATAUCE, SARL

Numéro de dépôt :
3750076
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2020
ATAUCE de ATAUCE

Présentation de la marque ATAUCE

Déposée par voie électronique le 29 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATAUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATAUCE domicilié(e) 6 & 8 Impasse Tournebride - 44115 - HAUTE GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 555 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATAUCE domicilié(e) 6 & 8 Impasse Tournebride - 44115 - HAUTE GOULAINE - France.

La marque ATAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAUCE est expirée depuis le 29 juin 2020.

ATAUCE a également déposé les autres marques suivantes : IMEO , volta


ATAUCE, SARL - 6 & 8 Impasse Tournebride - 44115 - HAUTE GOULAINE - France - SIREN 326555349


ATAUCE - 6 & 8 Impasse Tournebride - 44115 - HAUTE GOULAINE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.